Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR
GUIBERT Jean Regis

Numéro de dépôt :
95569104
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
21/04/2015

Présentation de la marque CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR

Déposée le 21 avril 1995 par GUIBERT Jean Regis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est GUIBERT Jean Regis domicilié(e) Le marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2277573) - 24240 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR Guibert Jean Regis domicilié(e) Le marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2277573) - 24240 - France.

La marque CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR est expirée depuis le 21 avril 2015.

GUIBERT Jean Regis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN DE PEYTIRAT , CHATEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR , CLOS FOND DE MINGUE , Le Pech de la Charmante , CHATEAU LA MERLIE , DOMAINE DE LA CURGUETIERE , CHATEAU COMBE DES BOIS , CHATEAU LA CURGUETIE


GUIBERT Jean Regis - Le marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2277573) - 24240 - France


MR Guibert Jean Regis - Le marsalou,24240 FLAUGEAC (dossier no 2277573) - 24240 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277573 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Vin AOC Côtes de Bergerac rouge Bergerac rouge Bergerac rosé Bergerac sec Bergerac blanc Côtes de Bergerac moëlleux Provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château Terres et Bois de Monsieur